Plan de masse (DPC2) : comment le réaliser pour votre déclaration préalable

Le plan de masse représente votre terrain vu de dessus, avec le projet et les constructions existantes. Il doit permettre de vérifier l'implantation au regard des règles du PLU.

Ce que le plan de masse doit faire apparaître

• les limites du terrain et son orientation (flèche du nord) ;
• les constructions existantes et le projet, clairement distingués ;
• les dimensions du projet (longueur, largeur, hauteur) : il est « coté dans les trois dimensions » ;
• les distances entre le projet et les limites de propriété, et avec les bâtiments existants ;
• l'échelle et une légende ;
• les points et les angles de prise de vue des photographies DPC7 et DPC8.

Quelle échelle pour le plan de masse ?

Aucune échelle n'est imposée, mais elle doit être indiquée et permettre de lire le plan : 1/100, 1/200 ou 1/250 conviennent à la plupart des terrains de maison individuelle. Un plan « sans échelle » ou redimensionné à l'impression est une cause fréquente de demande de pièces.

Les erreurs à éviter

• une distance aux limites mesurée depuis le mauvais point (elle se mesure au point le plus proche de la construction) ;
• des constructions existantes oubliées ;
• des cotes incohérentes avec les façades ou la coupe.

Avec Autoriz', le plan de masse est tracé à partir du contour cadastral officiel, à une échelle normalisée, et les distances sont calculées automatiquement au point le plus proche.

Pour éviter un oubli, comparez votre plan avec l'exemple de plan de masse d'un abri : constructions existantes, distances aux limites, nord, échelle et points de vue des photos y figurent.

Sur le même sujet

• Déclaration préalable de travaux : le guide complet
• Les pièces du dossier de déclaration préalable, de DPC1 à DPC8