Guide · Piscine et abri de piscine
Plan de masse d'une piscine : ce qu'il doit montrer pour la déclaration préalable
Dimensions du bassin, distances aux limites, plage, local technique : la liste des éléments que l'instructeur vérifie sur le plan de masse d'une piscine.
Pour une piscine, le plan de masse (pièce DPC2) est la pièce clé : c'est lui qui permet à la mairie de vérifier l'implantation du bassin au regard du PLU.
Les éléments à faire figurer
- Le bassin, coté en longueur et en largeur, avec sa surface (c'est elle qui détermine la formalité : de 10 à 100 m², déclaration préalable).
- Les margelles et la plage, dessinées autour du bassin, distinctes de celui-ci.
- Les distances entre le bord du bassin et chaque limite de propriété proche, mesurées au point le plus proche.
- Les constructions existantes (maison, abri, garage) et la distance du bassin à la maison.
- Le local technique s'il est séparé, et l'abri éventuel avec sa hauteur.
- Le nord, l'échelle et une légende ; les points de vue des photos DPC7 et DPC8.
Les erreurs fréquentes
- Coter les margelles au lieu du bassin : la surface déclarée doit être celle du plan d'eau.
- Oublier la plage dans les distances : certains PLU appliquent le recul à tout aménagement.
- Un plan sans échelle, ou redimensionné à l'impression.
Avec Autoriz', le bassin est placé sur votre parcelle cadastrale réelle ; les distances s'affichent en direct et le plan de masse est tracé à une échelle normalisée. La coupe du bassin (DPC3) est générée sur le relief réel de votre terrain.
Ce guide présente donc les règles générales. Toutefois, votre commune peut appliquer des règles plus strictes dans son plan local d'urbanisme. En cas de doute, renseignez-vous donc auprès de son service d'urbanisme.
Questions fréquentes
Le plan de masse d'une piscine doit-il montrer la profondeur ?
La profondeur figure sur la coupe (DPC3). Le plan de masse peut l'indiquer en légende, mais il montre surtout l'emprise et les distances.
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