Exemple de déclaration préalable de piscine

Le projet de l'exemple

Une piscine enterrée de 8 × 4 m, soit un bassin de 32 m², avec margelles et un abri bas de 0,90 m. Le terrain est en légère pente ; le bassin se trouve à 7,00 m de la limite et à 7,26 m de la maison.

Notice descriptive générée : Piscine enterrée de 8,00 × 4,00 m (surface de bassin 32,00 m²), profondeur 1,50 m. Liner bleu clair, margelles pierre reconstituée beige de 0,30 m. Abri bas de 0,90 m de haut.

Ce que montre cet exemple de déclaration préalable de piscine

Les pièces de cet exemple sortent toutes de la même maquette : ainsi, les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades concordent. Le configurateur représente en effet à l'échelle le terrain, la maison existante et le projet, puis il cote les distances aux limites. Pour connaître les règles qui s'appliquent, consultez la page déclaration préalable piscine, puis le guide sur la distance de la piscine à la limite. Vous pouvez enfin préparer votre propre dossier sur votre parcelle, en quelques minutes.

Les pièces du dossier

Le dossier complet comprend aussi le plan de situation (DPC1), l'insertion depuis la rue (DPC6) et les photos (DPC7 et DPC8). Il contient enfin le Cerfa n° 16702 pré-rempli.

Ce que la mairie vérifie

• D'abord, la surface du bassin, entre 10 et 100 m², sans les margelles.
• Ensuite, la hauteur de l'abri, sous 1,80 m pour rester en déclaration préalable.
• La distance du bassin aux limites, au regard du PLU.
• La coupe : profondeur du bassin, terrain naturel et terrain fini (déblai).

Les erreurs à éviter

• Déclarer la surface margelles comprises.
• Oublier l'abri ou le local technique dans le dossier.
• Une coupe sur terrain plat alors que le terrain est en pente.