Exemple de déclaration préalable de carport

Le projet de l'exemple

Un carport autoportant en aluminium de 3,20 × 5,40 m (emprise au sol 17,28 m²), toiture en bac acier, à 3,04 m de la limite et 3,08 m de la maison.

Notice descriptive générée : Carport autoportant (4 poteaux) de 3,20 × 5,40 m (emprise au sol 17,28 m²), ouvert sur ses côtés, hauteur 2,50 m. Structure aluminium anthracite, toiture bac acier.

Ce que montre cet exemple de déclaration préalable de carport

Les pièces de cet exemple sortent toutes de la même maquette : ainsi, les cotes du plan de masse, de la coupe et des façades concordent. Le configurateur représente en effet à l'échelle le terrain, la maison existante et le projet, puis il cote les distances aux limites. Pour connaître les règles qui s'appliquent, consultez la page déclaration préalable carport, puis le guide sur les plans d'un carport. Vous pouvez enfin préparer votre propre dossier sur votre parcelle, en quelques minutes.

Les pièces du dossier

Le dossier complet comprend aussi le plan de situation (DPC1), l'insertion depuis la rue (DPC6) et les photos (DPC7 et DPC8). Il contient enfin le Cerfa n° 16702 pré-rempli.

Ce que la mairie vérifie

• L'emprise au sol, même sans murs : la toiture sur poteaux compte.
• La hauteur totale depuis le terrain naturel.
• La distance aux limites et à la maison.
• L'accès depuis la voie et l'insertion dans la rue.

Les erreurs à éviter

• Penser qu'un carport ouvert ne crée pas d'emprise au sol.
• Oublier la distance à la maison sur le plan de masse.
• Ne pas préciser la couverture (bac acier, polycarbonate, solaire).